Marque renouvelée - Marque en vigueur

ENSORCELETTE
GELAE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3025402
Date de dépôt :
26/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/04/2030

Présentation de la marque ENSORCELETTE

Déposée le 26 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ENSORCELETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GELAE domicilié(e) RD 928 - 76340 - FOUCARMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 151 466 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA GROUPE ALLIANCE, SA GROUPE ALLIANCE, M. PARRY HUBERT domicilié(e) 51 RUE SULLY - 80000 - AMIENS - France.

La marque ENSORCELETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENSORCELETTE arrivera à expiration en date du 26 avril 2030.

GELAE a également déposé les autres marques suivantes : GEWY , GOÛTS ET COULEURS , FRAICHEUR D'OPALE , SAVOUREL , GRAND-MERE


GELAE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RD 928 - 76340 - FOUCARMONT - France - SIREN 313151466


SA GROUPE ALLIANCE, SA GROUPE ALLIANCE, M. PARRY HUBERT - 51 RUE SULLY - 80000 - AMIENS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Inscription le 14 janvier 2003 - Changement de nature juridique n°363154 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-40

Inscription le 5 juillet 2005 - Changement de dénomination n°414973 - Publication au BOPI 2005-07-05

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Renouvellement sans limitation le 12 avril 2010 n°2437327 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-12

Inscription le 12 novembre 2018 - Changement de nom, de dénomination n°738180 - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-11-12

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2020 n°2744409 - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-03-31

Produits élaborés surgelés ou frais à base de viande, légumes, volailles, crustacés poissons panés ou non présentés sous différentes formes sur le thème d'Halloween.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.